1. Identification
Manon LORY
9 LD Lascoux 23300 SAINT-AGNANT-DE-VERSILLAT
manon.lory@hotmail.fr
06 76 56 80 87
SIREN 879928646
Directeur de la publication : Manon LORY
2. Hébergeur du site
Hébergé par OVH : SAS au capital de 10 069 020 €
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France
RCS Roubaix / Tourcoing 424 761 419 00011
N° de téléphone : 08 203 203 63 – 0.118 €/mn
3. Propriété intellectuelle
Toutes les images et photographies présentes sur ce site sont la propriété exclusive de Manon LORY. Toute reproduction, modification, distribution, transmission ou utilisation à des fins commerciales ou non, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
Usage accordé aux clients
Les clients reçoivent un droit d’usage limité des images acquises via contrat ou facture :
Usage privé : tirages personnels, partage sur réseaux sociaux.
Usage professionnel : site web, communication dans le cadre de leur activité.
Usage interdit
Revente ou redistribution des images.
Modification ou altération sans autorisation.
Utilisation par des tiers non autorisés à des fins commerciales.
Autorisation spéciale
Toute utilisation en dehors du cadre convenu nécessite une autorisation écrite préalable et peut entraîner une rémunération supplémentaire.
Sanctions
Tout usage non autorisé constitue une violation du droit d’auteur et peut donner lieu à des actions légales conformément au Code de la propriété intellectuelle.
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4. Données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies via le formulaire de contact/devis sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes.
5. Cookies
Le site utilise éventuellement des cookies pour : statistiques, formulaire, amélioration de l’expérience utilisateur.
Les cookies non essentiels nécessitent le consentement de l’utilisateur.
6. Conditions générales de vente (CGV)
Prestations :
Photographie : mariage, portrait, événements, etc.
Vidéographie : mariage, événements, corporate etc.
Graphisme : création de logo, carte de visite, support de communication etc.
Description et durée des prestations précisées dans le devis/facture.
Tarifs et paiement :
Les tarifs sont indiqués dans le devis.
Paiement : acompte de 30% à la réservation, solde à la livraison des images.
Annulation :
Annulation jusqu’à [X jours] avant la prestation : remboursement de l’acompte partiel ou total selon le contrat.
Après ce délai : acompte non remboursable.
Livraison :
Les images sont livrées sous [format, ex : JPEG HD] dans un délai de [X semaines].Les droits d’usage sont précisés ci-dessus.
Responsabilité :
Le photographe s’engage à fournir les prestations décrites, mais ne peut être tenu responsable en cas d’événements imprévisibles (conditions météo, matériel défaillant, etc.).
Médiation :
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le Client, en qualité de consommateur, a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige.
CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION
27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond
https://cnpm-mediation-consommation.eu